Fonctionnement
Les difficultés rencontrées par les agriculteurs ont de multiples origines : humaines, familiales, économiques, techniques, financières, juridiques… Il est important d'appréhender l'ensemble des problèmes rencontrés faute de quoi les difficultés réapparaissent. En effet, elles sont souvent tellement imbriquées qu'il est impossible d'espérer une solution dans un domaine si les autres facteurs de blocage ne sont pas levés.
Une approche globale des difficultés
L'analyse des difficultés repose sur une relation de confiance dont l'un des fondements est la garantie de la confidentialité. En retour, il est important que l'agriculteur assure une réelle transparence sur ses acticités et sa situation.
A chaque fois que cela est possible, l'association cherche à remettre en route l'exploitation pour préserver la famille et maintienir l'emploi. Le cas échéant, Solidarité Paysans aide ceux qui le souhaitent à quitter dignement la profession.
Différentes démarches d'accompagnement
A partir de la demande de l'agriculteur, Solidarité Paysans réalise avec lui un état des lieux et une analyse de sa situation afin de lui permettre de décider des moyens à mettre en œuvre pour solutionner ses difficultés. L'association l'accompagne dans la mise en œuvre de ces moyens, et la consolidation de sa situation.
Un important travail d'information est nécessaire notamment concernant les droits sociaux et/ou juridiques.
Lorsque l'analyse de la situation est effectuée, des hypothèses sont envisagées avec l'agriculteur concerné. A chaque fois deux perspectives s'offrent à lui : soit la situation est irrémédiablement compromise soit la poursuite d'activité est envisageable. Cela implique alors par diverses démarches : mise à jour de la comptabilité et autres déclarations administratives, changement d'orientation de l'exploitation...
Différentes procédures peuvent être envisagées en cas d'endettement :
- Discussion amiable (négociation avec les créanciers),
- Règlement Amiable Agricole,
- Sauvegarde Judiciaire
- Redressement Judiciaire,
- Liquidation Judiciaire.
